Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC
Ion Storm, L.P. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
97710261
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2007

Présentation de la marque AC

Déposée le 23 décembre 1997 par Ion Storm auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est Ion Storm, L.P. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 2200 Ross Avenue, 54th Floor, DALLAS, Etat du Texas 75201, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC est expirée depuis le 23 décembre 2007.

Ion Storm a également déposé les autres marques suivantes : QUINTIBION , DOMINION : STORM OVER GIFT 3 , ANACHRONOX , SUCK IT DOWN


Ion Storm, L.P. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 2200 Ross Avenue, 54th Floor, DALLAS, Etat du Texas 75201, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 14 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448423 - Publication au BOPI 2007-02-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Disques optiques compacts, bandes magnétiques vierges pour cassettes vidéo, bandes magnétiques vierges pour cassettes audio, bandes magnétiques enregistrées pour cassettes vidéo, disques vidéo ; disques laser et disques compacts interactifs représentant des personnages animés ou vivants en mouvement ; logiciels d'ordinateurs de divertissements interactifs, produits logiciels économiseurs d'écrans d'ordinateurs, bandes de cassettes audio pré-enregistrées ; matériau de configuration de disques laser et disques compacts pour éduquer et distraire les enfants, les adolescents et les adultes ; lunettes de soleil, lunettes de protection, de motocycliste et de plongée. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Manuels d'instruction et guides de stratégie pour aider ou améliorer l'utilisation des logiciels de jeux d'ordinateurs et des programmes de jeux d'ordinateurs ; livres comportant des personnages fictifs dérivés des jeux vidéo et d'ordinateurs ; serviettes en papier ; articles en papier et décorations en papier pour les fêtes, cotillons, nappes imprimées et linge imprimé, napperons en papier, serpentins en papier pour les fêtes et chapeaux en papier, dessous de verre en papier imprimé vendus individuellement ou dans des lots pour les réceptions d'anniversaires ; illustrations, à savoir illustrations d'art, affiches, aquarelles, figurines en papier mâché, pochoirs ; patrons en papier pour vêtements, patrons pour broderies ; décalcomanies ; matériels de réduction dans le domaine de l'art ; bandes dessinées, magazines de bandes dessinées, bandes dessinées sous forme d'illustrés ; matériel d'éducation et d'instruction, livres d'instruction et articles pour les arts et l'artisanat ; calendriers, marque-pages, couvertures de livres en papier et en matière plastique, journal intime, magazines et livres pour le divertissement et l'éducation des enfants et des adolescents, livres d'activités, livres de mots, livres d'images, livres racontant des histoires, livres de coloriage ; albums, albums photos, photographies, serres-livres ; papeterie, cartes de voeux, cartes de notes, cartes postales, cartes à jouer, bloc notes, couvertures de bloc notes, calepins, carnets, papier à lettres, enveloppes, cartes (cartons) d'invitation imprimés ; marqueurs, stylos, stylos mines, crayons, stylos feutres, ornements pour le haut des crayons, stylos décorés, trousses et étuis pour stylos, crayons et marqueurs ; cartables en carton imprimé ou en plastique imprimé pour contenir des fournitures pour écoliers ; stylos, crayons à papier et marqueurs pour écoliers ; gommes à effacer ; taille-crayons, agrafeuses, presse-papier, sacs imprimés pour les livres, sacs de sport imprimés, fourre-tout imprimés, supports imprimés pour boîtes de boissons, étiquettes autocollantes en papier, signets imprimés en papier, matières plastiques pour emballer des marchandises au détail ; règles à dessin ; sacs en papier imprimé pour contenir le déjeuner ; tampons-caoutchouc, tampons-encreurs ; bannières, cartes géographiques, formulaires à remplir, cartes de courbes ; tampons à dessiner ; peintures, pinceaux ; décalcomanies non permanentes pour la peau ; sacs imprimés pour cadeaux, emballages imprimés pour cadeaux, tissus pour emballer les cadeaux, papier de soie ; boîtes imprimés pour cadeaux ; étiquettes en papier ; fourre-tout pour contenir du matériel pour les artistes et l'artisanat, à savoir papier d'art, poupées en papier, boîtes de peinture, pièces de tissus, bâtonnets en bois, fils, et matériel d'instructions vendus ensemble ; bulletins d'information, journaux, cartes de visite ; étuis imprimés pour cassettes audio et vidéo ; étuis imprimés pour disques compacts, disques vidéo, disques laser et disques d'ordinateurs. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Chemises, corsages, chemisiers, chandails, maillots à manches courtes, pantalons, shorts, jupes, robes, jambières, costumes de travail, survêtements ; pull-over et pantalons en coton ou tissu éponge ; chemisettes, vestes, blouses, gilets, manteaux, pardessus, imperméables en toile huilée, imperméables en forme de poncho, chapeaux, bandeaux pour la tête et les poignets, couvre-oreilles, combinaisons de ski, coupe-vent, ensembles matelassés, vêtements et lingerie de nuit, layettes, bavettes, bavoirs, cravates, foulards, bretelles, ceintures (habillements), gants (habillement), mitaines, lingerie de corps ; costumes et masques de mascarade et pour halloween ; chaussettes, collants, bottes, chaussures, sandales, chaussons, pantoufles, tricots, bonnets, bonneterie, pyjamas, robes de cérémonie, chemises de nuit, robes de chambre, costumes de bain, maillots de bain, débardeurs, collants de danseur ou d'acrobate, bas, chaussettes ; brassards et bouées de natation qui peuvent servir à flotter ; chapeau de protection, protège-bras, protège tibia, genouillères, protections pour les yeux. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures). Programmes d'ordinateurs pour les jeux vidéo et les jeux d'ordinateurs, jeux électroniques, jeux d'ordinateurs et manuels d'instructions vendus à l'unité ; manettes de jeu, appareils et mécanisme de direction pour ordinateurs (tels que souris), tapis pour souris d'ordinateurs, protège poignets utilisés avec les ordinateurs, champs pour moniteurs d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils d'ordinateurs ; jeux à manipulation, jeux de console et matériels de jeux promotionnels, personnages animés, figurines ; boîtes de jouets, mobiles (jouets), jouets d'enfants et de bébés à thèmes multiples ; poupées, poupées en tissus ; jeux de table, consoles de jeu, jeux à thème, jeux de cartes, hochets, jouets à mastiquer pour bébés, jouets de bain, jouets d'eau ; jouets sur lesquels on peut monter, jouets pour transporter sur lesquels on ne peut pas monter ; peluches, jouets en pâte à modeler, jouets à piles, jouets en bois, véhicules (jouets), modèles réduits (jouets), modèles réduits de véhicules, fusées (jouets), armes (jouets), jouets musicaux, jouets en matières plastiques, figurines en plastique moulé, ballons de jeu, jouets en vinyle, jouets en tissu, marionnettes, jouets compressibles émettant des sons, jouets rembourrés, jouets parlants, jouets gonflables, jouets moulés et cadeaux sous la forme de petits jouets, pièces de monnaie fictives pour enfants ; boîtes à musique (jouets) ; balles, balles de jeu (jouets), ballons de basket, ballons de football et de football américain, balles de tennis, balles de base-ball, ballons ; équipement et articles de sport (à l'exception des tapis), palmes pour nageurs, jeux d'artisanat pour enfants, chevalets, boîtes organisatrices pour jeux d'artisanat, baguettes pour faire des bulles, cerf-volants, puzzles, jouet formé d'un disque évidé par le milieu de la tranche, que l'on fait descendre et monter le long d'un fil enroulé autour de son axe, planches à roulettes, masques, ornements et décorations pour les fêtes. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Mise à disposition de jeux d'ordinateurs et d'information s'y rapportant via les réseaux d'ordinateurs mondiaux et d'autres systèmes électroniques, par satellite et de télécommunication. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de loteries. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Services d'éducation et de divertissement ; création de jeux d'ordinateurs et éléments s'y rapportant ; production, publication et distribution de programmes de télévision, de radio, de films de cinéma et de systèmes de livraison vidéo, audio et électroniques ; programmation en ligne à travers les média électroniques, représentations et apparitions théâtrales en direct. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Services de création et de développement de logiciels d'ordinateurs, de jeux d'ordinateurs, de jeux vidéo et de produits multimédia.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.